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Médecine complémentaire et remboursement

24.10.2019
par SMA

Médecin ou thérapeute, assurance de base ou complémentaire, les combinaisons sont nombreuses dans le domaine de la médecine complémentaire.

En 2009, 68 pour cent des suissesses et suisses ont voté en faveur de l’initiative «oui, aux médecines complémentaires». Ce résultat démontre un fort plébiscite de la population pour les méthodes de soins alternatifs. Depuis près de 30 ans, les assurances complémentaires offrent des couvertures pour la thérapie complémentaire. L’assurance de base, pour sa part couvre, également certaines thérapies. Alors comment trouver un prestataire qualifié et qu’en est-il du remboursement?

Prenons l’exemple de Madame Malatesta qui souffre de migraines et souhaite les traiter par l’acupuncture. Elle aimerait que son assurance participe aux coûts:

Si elle n’est couverte que par l’assurance de base (LAMal):

La LAMal ne prend en charge que cinq thérapies. Il s’agit de la médecine anthroposophique, l’acupuncture, la phytothérapie chinoise, l’homéopathie et la phytothérapie (occidentale). Les traitements seront remboursés à condition qu’ils soient effectués par un médecin qui dispose d’un titre postgrade pour la thérapie concernée. Pour trouver un médecin avec une qualification en acupuncture dans sa région, Madame Malatesta consultera alors le registre des professions médicales. Dans ce cas, le ou les traitements seront payés par son assurance de base sous déduction d’une éventuelle franchise ou quote-part.

Si elle dispose d’une assurance complémentaire:

La voisine de Madame Malatesta lui recommande de consulter Monsieur Piccand, un acupuncteur bien renommé. Etant donné que l’offre dans le domaine de l’assurance complémentaire est très large et diversifiée, elle vérifiera tout d’abord que sa police couvre effectivement les prestations de médecine complémentaire. Si tel est le cas, elle devra encore contrôler que le thérapeute est reconnu car les assureurs ne remboursent pas toute personne qui se prétend thérapeute.

Il existe plus de 150 méthodes complémentaires en Suisse

Au contraire, les assureurs collaborent avec des organismes indépendants et neutres spécialisés dans le domaine de la médecine complémentaire comme par exemple, la Fondation ASCA. Ces derniers attestent notamment de la qualité de la formation du praticien pour les thérapies concernées, de l’accomplissement régulier de la formation continue et du respect des principes éthiques et professionnels.

Plusieurs éléments à prendre en compte

Dans ce cas, il faut prendre en compte plusieurs éléments. Tout d’abord, lorsque l’on se demande si la thérapie est remboursée, il faut tenir compte du fait qu’il existe plus de 150 méthodes complémentaires en Suisse et que chaque assureur dispose de son propre catalogue de prestations reconnues. De plus, celui-ci peut varier d’une couverture d’assurance à l’autre, même au sein de la même caisse.

D’ailleurs, concernant le nombre de traitements pris en charge, il faut savoir que les couvertures connaissent certaines limites, comme une quantité maximale de traitements par année ou l’exigence d’une consultation médicale après un certain nombre de soins complémentaires. Le montant maximal de la couverture annuelle peut également représenter une restriction.

Quant à la prise en charge, elle est généralement limitée à un montant forfaitaire par consultation ou à un pourcentage du coût de la prestation.

Dans ces cas il peut également exister d’éventuelles réserves. En effet, lors de la conclusion d’une assurance complémentaire, la caisse peut émettre des réserves, c’est-à-dire exclure le remboursement de certaines maladies ou traitements.

Si le thérapeute et la thérapie sont reconnus par l’assureur, si le plafond de couverture annuelle n’est pas atteint et qu’il n’existe pas de réserve pour les maux de tête sur sa police, alors l’assurance complémentaire de Madame Malatesta lui remboursera un forfait ou pourcentage de sa consultation chez l’acupuncteur Piccand.

En résumé

De prime abord, les démarches semblent complexes, c’est toutefois dans un soucis d’exhaustivité qu’elles sont présentées de cette façon. Il faut retenir également que la reconnaissance d’un thérapeute par un registre ne garantit pas automatiquement le remboursement des soins par l’assurance. En règle générale, le patient cherchera un thérapeute formé et qualifié dans sa région directement le site d’un registre. Ensuite, un simple appel à sa caisse-maladie lui permettra de s’assurer de la prise en charge des consultations.

Assurance de base Assurance complémentaire*
Praticiens Environ 1’000 Près de 20’000
Qualifications Titre postgrade Reconnaissance par un registre
Thérapies 5 Plus de 150 thérapie
Remboursement Franchise / quote-part Forfait ou pourcentage
Restriction  Efficacité, adéquation, économicité Selon contrat (plafond, nombre de consultations maximal, réserve)

*Chiffres totaux: chaque couverture d’assurance est différente.

Texte Laurent Berset, Secretaire General, Fondation ASCA

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